Voici le dernier cas pratique (1), auquel sont souvent confrontés les CGP, mis en avant par la Banque Privée 1818. Extraits :
« A l’occasion de ses vacances d’été, Jean a eu le coup de cœur pour une maison. Il en a parlé à son frère, qui serait partant pour participer à cet achat. Les enfants grandissent, ils quitteront bientôt le nid et ce serait sympathique de pouvoir y réunir toute la famille pendant les vacances.
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Est-il préférable d’acheter cette propriété familiale avec son frère, en direct ou au travers d’une SCI ?
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L’un des intérêts de la SCI est d’éviter l’indivision (…).
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Les règles relatives à la gestion au travers d’une SCI sont plus simples : les statuts dont la rédaction est libre (…), nommeront un gérant, voire également, un co-gérant (au cas présent Jean et éventuellement son frère), lui donneront des pouvoirs très étendus quant à la nature des actes qu’il pourra passer seul.
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La SCI est également un formidable outil de transmission. En donnant des parts sociales en pleine propriété ou en démembrement aux enfants, il sera possible d’anticiper la transmission de la SCI aux futures générations, tout en maîtrisant le coût fiscal de cette transmission.
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Afin de s’assurer une gestion pérenne du patrimoine familial et éviter toute situation de blocage, le recours à une SCI s’avère souvent plus qu’opportun (qu’une ou plusieurs générations soient impliquées). »
Pour accéder à l’analyse, cliquez ICI.
EF/FL
Voir aussi
- Jean, 52 ans, est marié à Anne, 48 ans, sous le régime de la séparation de biens. Ils ont 2 enfants, Léo 18 ans et Emma, 14 ans.