Newsletters Patrimoine24
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En novembre 2019, la production manufacturière est quasi stable (−0,1 %) (INSEE)

En novembre 2019, la production est quasi stable dans l’industrie manufacturière (−0,1 % après +0,6 %). Elle augmente légèrement dans l’ensemble de l’industrie (+0,3 % après +0,5 %) […]

«Trou de la Sécu» : les 90 milliards de dettes restants seront remboursés d'ici 2024, selon la Cades (Le Figaro)

Près des «deux tiers de la dette reprise depuis 1996», soit 171,2 milliards sur un total de 260,5 ont été «refinancés et amortis», précise la Caisse d'amortissement de la dette sociale. […]

Les barrages à un haut niveau hivernal «quasi historique» annonce EDF (Le Figaro)

Le niveau exceptionnel atteint dans les barrages de haute et de moyenne altitude permettra de faire aisément face aux pics de consommation entraînés par la baisse des températures [...]

Réforme des retraites : le bras de fer se durcit entre les avocats et le gouvernement (Les Échos)

La grève des avocats qui dure depuis une semaine s'amplifie, et touche tous les barreaux. La réunion entre les représentants de la profession et le gouvernement ce lundi n'a pas permis d'avancer. Le gouvernement va répondre aux demandes des avocats par courrier sous 72 heures [...]

La moitié des retraités américains sont à la peine (Le Temps)

Les seniors américains ont souvent un revenu de remplacement inférieur à leurs attentes et sont toujours plus nombreux à travailler même après 70 ans [...]

Une peste en Chine fait exploser le prix de la viande (Tribune de Genève)

La plus grande épidémie animale jamais vue décime les élevages de porcs asiatiques. Et la crise s'aggrave [...]

Netflix, Amazon, Disney, Apple… Comment la guerre du streaming a enflammé le monde (Valeurs)

 Longtemps seul sur le marché, Netflix fait aujourd'hui face aux assauts des géants des médias qui, eux aussi, ont lancé leurs plates-formes de vidéo à la demande. Chacun dépense des milliards en contenus pour attirer des abonnés. Tout le monde ne survivra pas [...]

Ces régimes très spéciaux #4 – Les mines (Le Point)

Créé à la fin du XIXe siècle, le régime social minier a protégé les « gueules noires » de leur entrée dans le monde du travail jusqu'à leur mort. Il profite encore à 245 000 retraités […]

Libéralisation des aéroports dans le monde: ADP et Vinci accélèrent (Challenges)

Le gestionnaire de Roissy-Charles-de-Gaulle comme son rival, mais aussi actionnaire, le géant du BTP Vinci, prennent de plus en plus position dans la libéralisation des aéroports dans le monde. Aujourd’hui concurrents, demain alliés ? [...]

La France est toujours le pays le plus attractif d'Europe pour les industriels étrangers (Capital)

En dépit d’un environnement international complexe et d’une compétitivité encore fragile, la France continue d’aimanter les industriels étrangers. Elle se situe même au 1er rang européen pour les sites de production d’entreprises à capitaux étrangers, devant l’Allemagne ! [...]

USA : Les équipementiers aéronautiques Hexcel et Woodward annoncent un projet de fusion (Investir)

Les équipementiers aéronautiques américains Woodward et Hexcel ont annoncé dimanche un projet de fusion qui leur permettrait de devenir l'un des plus grands groupes de leur secteur avec des ventes cumulées de 5,3 milliards de dollars en 2019 et 16.000 salariés [...]

Surprise, les centres commerciaux regagnent des visiteurs (Les Échos)

Les grèves qui pénalisent les zones commerciales de la région parisienne ne les ont pas empêché d'attirer davantage de visiteurs en 2019. La tendance à la baisse de ces dernières années s'inverse [...]

EN BREF

Les small & mid caps peinent à suivre la hausse des marchés (Agefi)

Aux Etats-Unis, l'inquiétant déclin des agences bancaires en milieu rural (Les Échos)

Les ventes de voitures ont baissé de 8,2% en 2019 en Chine (Investir)

Allemagne : 155 millions d'amende pour un cartel des pesticides (Le Figaro)

Les Etats-Unis ne considèrent plus que la Chine manipule sa monnaie (Le Temps)

Réforme des retraites : l'âge pivot rapporterait 12 milliards de mesures de redressement à trouver  (Les Échos)

Un document fourni par le gouvernement aux partenaires sociaux ce vendredi précise les besoins de financement du système de retraites à moyen terme. Il montre aussi que l'âge d'équilibre profiterait particulièrement à des assurés peu aisés, obligés aujourd'hui d'attendre 67 ans pour partir à la retraite […]

La chaotique réforme du régime social des artistes et auteurs (Le Monde)

Des milliers d’auteurs et d’artistes ont reçu, en décembre, un échéancier de l’Urssaf les contraignant à payer, en quatre versements, un total de 975 euros de cotisations et contributions sociales pour 2020. L’Urssaf Limousin assure désormais la collecte de ces sommes en lieu et place de la Maison des artistes (MDA) pour quelque 62 000 plasticiens, photographes, vidéastes, etc., et de l’Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa) pour près de 265 000 écrivains, auteurs, traducteurs et illustrateurs. Mais ce rattachement de ces auteurs et artistes au régime général s’avère chaotique […]

Les avocats bénéficieront d'une hausse de leur pension dans le système universel (Les Échos)

Ces indépendants, opposés à la réforme des retraites, sont pourtant ceux qui ont le plus à gagner de la nouvelle assiette de cotisation abattue. Selon une étude confidentielle commandée par le Conseil national des barreaux, les cotisations augmenteraient de 7 points en vingt ans, mais les pensions croîtraient de l'ordre de 20 % [...]

Cybersécurité/Travelex, 1er réseau mondial de change, victime d’une attaque sans précédent  (Le Temps)

Travelex, qui possède des activités dans 70 pays dont la Suisse, est paralysé par une cyberattaque menée via un «rançongiciel». Les pirates exigent 6 millionsde dollars [...]

En Australie, 2 incendies fusionnent en un « mégafeu » avec le retour des fortes chaleurs (Les Échos)

Comme le redoutaient les autorités, deux incendies ont fusionné en un gigantesque brasier à cheval sur les Etats de Nouvelles-Galles et de Victoria. Des manifestations réclament plus d'action du gouvernement pour le climat [...]

Crash près de Téhéran : l’armée iranienne reconnaît avoir touché l’avion ukrainien par « erreur »  (Le Monde)

L’appareil civil s’est écrasé mercredi peu après son décollage de Téhéran, faisant 176 victimes. L’Iran avait jusqu’alors nié que le Boeing ait été frappé par un missile iranien, comme l’affirmaient le Canada et les Etats-Unis [...]

Quelle surface, dans quelle ville, pour quel budget ? Notre baromètre de l’immobilier (Le Parisien)

Le secteur table sur une stabilisation des prix et des taux d’intérêt en 2020 [...]

Gestion désastreuse, État actionnaire incompétent, comment l'ex-DCNS menace de couler (Valeurs)

Naval Group, un fleuron industriel français spécialisé dans l'industrie navale de défense et les énergies marines renouvelables est en train de couler. Le groupe emploie près de 15 000 personnes à travers 18 pays. Il nous apparaît urgent d'attirer l’attention sur l’inquiétante situation au sein de l'ancienne DCNS […]

France : La croissance du PIB se maintient à 0,2% au T4 (Investir)

La croissance de l'économie française devrait s'établir à 0,2% au 4e trimestre, selon la troisième estimation réalisée par la Banque de France dans le cadre de son enquête mensuelle de conjoncture à fin décembre.

En deuxième estimation, la BdF avait également estimé à 0,2% cette croissance du PIB [...]

En Allemagne , les rares gagnants du Brexit (Le Temps)

La place financière de Francfort et les discounters Aldi et Lidl sont quasiment les seuls à tirer leur épingle du jeu face au Brexit [...]

Pourquoi le prix des voitures va augmenter (Challenges)

Électrification oblige, la tendance du prix des voitures neuves est à la hausse. Et la disparition annoncée des petits modèles d’entrée de gamme risque de transformer l’automobile en produit de luxe. Est-ce la fin de l’automobile populaire ? [...]

Fusions-acquisitions: la Chine fait peur... sauf en Suisse! (Bilan)

La surveillance des investissements étrangers devient la norme au niveau international. De son côté, la Suisse refuse de prendre des mesures de contrôle [...]

EN BREF

Attractivité : les signaux contradictoires de la place de Paris (Les Échos)

L’économie allemande se stabilise sans résoudre ses problèmes structurels (Agefi)

Fusion PSA et Fiat Chrysler: les Peugeot vont augmenter leur participation (Le Figaro)

Le gazoduc Nord Stream 2 achevé au plus tard début 2021, espère Poutine (La Tribune)

Face au recul du cash, les banques belges mutualisent leurs distributeurs de billets (Les Échos)

Retraites : «âge d'équilibre» dès 2022, sauf «délibération» différente «avant septembre 2021» (Le Figaro)

La réforme des retraites prévoit la création en 2022 d'un «âge d'équilibre» (âge pivot) au-delà de l'âge légal de départ, à moins d'une «délibération» différente des partenaires sociaux «avant le 1er septembre 2021», selon le projet de loi transmis pour avis aux caisses de Sécurité sociale et dont l'AFP a obtenu copie dans la nuit de jeudi à vendredi […]

BCE : les taux ont probablement atteint leur point bas selon Villeroy (Le Figaro)

Le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau, a estimé jeudi que les taux d'intérêt négatifs de la BCE ont probablement atteint leur point bas et appelé à saisir cette opportunité «pour investir dans l'avenir» […]

Brexit : les députés britanniques adoptent le projet de loi de retrait sans l'amender (Les Échos)

Les députés ont adopté ce jeudi à une large majorité le projet de loi de retrait qui traduit en droit britannique l'accord de divorce avec Bruxelles. Ouvrant ainsi la voie à un Brexit ordonné pour la fin janvier [...]

Volte-face américaine sur les données (Le Temps)

Les Etats-Unis pourraient se doter, ces prochains mois, d’une loi comparable au Règlement général sur la protection des données européen (RGPD). Dès le 1er janvier, une loi par certains aspects plus contraignante encore est entrée en vigueur en Californie. Les temps changent vite [...]

Pesticides : le Brésil conserve son titre de champion du monde (Les Échos)

La puissante agriculture brésilienne en a utilisé plus de 800 000 tonnes lors de la dernière récolte et distance les Etats-Unis, selon le cabinet de consultants spécialisé Kleffmann. Un marché qui pèse 11,5 milliards de dollars [...]

Assurance maladie : 5,4 millions de patients sans médecin traitant (Sciences et avenir)

Quelque 5,4 millions de patients ne disposaient pas de médecin traitant en 2019, malgré une recherche active pour plus de la moitié d'entre eux, souligne le directeur général de l'Assurance maladie, Nicolas Revel, dans un entretien au magazine spécialisé Le Généraliste à paraître vendredi, se disant "très attentif" à la situation [...]

Les régulateurs bancaires américains se font la guerre (Les Échos)

Un différend oppose la Fed d'une part, la FDIC et le Bureau de contrôle de la monnaie, d'autre part. Il s'agit de redéfinir les règles de crédit pour les populations défavorisées. Mais ce conflit pourrait conduire les banques américaines à être régies par des règles différentes [...]

Bruxelles appelle le Royaume-Uni à se conformer aux règles européennes post-Brexit (Agefi)

Ursula von der Leyen estime impossible de négocier un accord commercial complet d’ici au 31 décembre […]

Lutte contre la corruption : la France peut mieux faire (Capital)

"Une plus grande transparence s'impose", notamment en ce qui concerne les "contacts entre l'exécutif et les groupes d'intérêts afin que leur influence" sur les décisions "soit plus claire", estime le Greco.
Il faut faire plus d'efforts. C'est ce que préconise un rapport du Groupe d'Etats contre la Corruption (Greco) du Conseil de l'Europe [...]

Assurances auto, habitation, santé… quelles hausses de cotisations vous attendent en 2020 ? (Capital)

Comme chaque année, les primes d’assurance santé, habitation et auto sont mises à jour. Si l’inflation devrait être maîtrisée pour les deux premiers, celles des complémentaires santé devront être scrutées de près… Car elles pourraient exploser dans certains cas [...]

Immobilier : la liste des villes (exceptionnellement) dispensées de construire des logements sociaux (Capital)

La loi SRU impose à certaines communes de disposer d’un nombre minimum de logements sociaux. Mais depuis 2017, certaines d’entre elles sont exemptées de cette contrainte. Voici la liste des villes concernées, pour la période 2020-2022 [...]

La Chine va ouvrir l'exploration pétrolière aux firmes étrangères (La Tribune)

La Chine va permettre à des compagnies étrangères d'explorer et d'exploiter des ressources pétrolières et gazières dans le pays, ouvrant pour la 1ere fois cette industrie à des entreprises autres que les géants pétroliers publics alors qu'elle entend stimuler son approvisionnement en énergie [...]

EN BREF

Crash du Boeing (Ukrainien) en Iran : la douleur et les interrogations du Canada (Le Monde)

Une étude pointe la discrimination «significative» à l'embauche dans les grandes entreprises (Le Figaro)

Bercy exploite des données personnelles contre la fraude fiscale: pourquoi la fraude sociale ferait-elle exception? (Le Figaro)

Versements records aux actionnaires du CAC 40 en 2019 (Les Échos)

L'empreinte carbone des ménages ne dépend pas seulement de leurs revenus (Les Échos)

Franc CFA : ce qui va changer (Le Point)

La réforme annoncée du franc CFA par les présidents français et ivoirien à Abidjan mérite d'être scrutée pour en comprendre la profondeur. Au regard de l'annonce faite à Abidjan, 8 pays d'Afrique de l'Ouest, à savoir le Bénin, le Burkina Faso, la Côte d'Ivoire […]

La Suisse s'ouvre lentement à l' « open banking » (Le Temps)

Les banques européennes doivent partager les données de leurs clients avec des fintechs depuis septembre. Ce n'est pas le cas en Suisse, mais des initiatives privées poussent vers l'ouverture du monde bancaire vers des services extérieurs [...]

L'Argentine en « défaut de paiement virtuel » (Le Temps)

Le nouveau président argentin Alberto Fernandez s'accorde avec les agences d'évaluation financière Fitch et Standard and Poor's. Pour lui, la situation «ressemble» à la crise de 2001, avec un taux de pauvreté de 41% [...]

La fin du Libor : le nouveau défi de l'industrie financière (Le Temps)

Dès le 1er janvier 2022, le remplacement des Libor et Ibor par des indices reflétant le taux sans risque au jour le jour se traduira par la mise en place d'un dispositif extrêmement complexe, et donc coûteux pour les banques [...]

Nord Stream 2 : le projet devrait aller à son terme malgré les sanctions américaines (Les Echos)

Donald Trump a promulgué vendredi la loi adoptant des sanctions contre les entreprises construisant le gazoduc entre la Russie et l'Allemagne. Une mesure critiquée par les Européens ce week-end. La construction devrait néanmoins se poursuivre, le processus de sanctions intervenant tardivement [...]

Les injections de liquidité de la Fed alimentent toujours le débat (Agefi)

En augmentant son bilan, la Fed tente de résoudre le problème des réserves bancaires mais peut impacter aussi les primes de terme [...]

AMF : le montant des sanctions en forte augmentation en 2019 (Les Echos)

Le juge de l'AMF a prononcé des sanctions pour un total de 32 millions d’euros en 2019, contre 7,2 millions l'année d'avant. Morgan Stanley a écopé de l'amende la plus forte, soit 20 millions d’euros pour avoir manipulé le prix de la dette française en 2015 [...]

Livret A : la collecte retrouve des couleurs en novembre (Le Figaro)

Le Livret A a renoué avec la collecte en novembre, après avoir connu en octobre son premier épisode de décollecte depuis le début d'année, comme le montrent des données publiées lundi par la Caisse des dépôts. Au total, la collecte nette […]

Taux négatifs : Bercy cède aux demandes des assureurs-vie (Les Echos)

Un arrêté doit être publié dans les tout prochains jours permettant d'intégrer la provision pour participation aux bénéfices de l'assurance-vie au calcul de solvabilité. Objectif : donner de l'oxygène aux acteurs fragilisés par la baisse des taux [...]

La supervision des assurances (BDF)

Les sociétés d'assurance jouent un rôle important dans l'économie et sur les marchés financiers. Découvrez, en 3 pages, 2 infographies et une chronologie de dates clés, l'essentiel à savoir sur leur activité, leurs particularités, les risques associés, la règlementation et la supervision de ce secteur [...]

Comité de suivi et d'évaluation de la loi PACTE (France Stratégie)

La loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (loi Pacte) comporte de nombreuses mesures réglementaires et fiscales dans le but de favoriser le financement de l'économie, la croissance des entreprises ou encore la participation des salariés [...]

Un professionnel de l'immobilier peut se rétracter dès lors que cette faculté est prévue au contrat (EFL)

Le vendeur qui accepte sciemment la clause de l'acte de vente conférant à l'acheteur un droit de rétractation, bien qu'il s'agisse d'un acheteur professionnel, ne peut contester ce droit [...]

EN BREF

Chine : baisses de droits de douane, du porc à la tech... (Le Figaro)

Le régulateur prône davantage de transparence sur les frais des agences de notation (Agefi)

L'AMF met en garde le public contre les activités de plusieurs acteurs qui proposent d'investir dans des biens divers sans y être autorisés (AMF)

Amende en cas de locations de courte durée (Dalloz)

La dette publique française à plus de 100% du PIB fin septembre (Le Figaro)

À 2.415 milliards d’euros la dette est à nouveau en hausse de 0.9 point et dépasse le seuil fatidique des 100% du PIB [...]

Brexit : les députés britanniques approuvent le projet de loi de retrait (Les Echos)

Boris Johnson tient ainsi sa promesse de réenclencher avant Noël un processus parlementaire qui avait déraillé fin octobre. Le texte doit encore être amendé à la reprise des travaux de la Chambre des Communes, prévue le 7 janvier [...]

Accord entre la France et 8 pays d'Afrique de l'Ouest pour réformer le franc CFA (Le Figaro)

Le franc CFA va changer de nom pour s'appeler l'«Eco», ont annoncé ce samedi le président Macron et son homologue ivoirien, Alassane Ouattara [...]

Des pays musulmans envisagent le recours à l'or face à des sanctions (La Tribune)

L'Iran, la Malaisie, la Turquie et le Qatar envisagent d'avoir recours à l'or et au troc dans leurs relations commerciales afin de se prémunir contre de futures sanctions économiques qui leur seraient infligées, a déclaré samedi le Premier ministre malaisien Mahathir Mohamad [...]

Les PME et TPE en France : une situation financière améliorée et un accès au crédit plus facile (BDF)

Par rapport au milieu des années 2010, la situation économique et financière des PME-TPE françaises s'est améliorée. La plupart des ratios comptables permettant d'apprécier la santé des entreprises ont évolué de façon positive, tout en demeurant généralement à des niveaux moins favorables que […]

La Suisse toujours compétitive en matière de taxation (des entreprises) (Bilan)

Alors que la moyenne internationale du taux de taxation des entreprises, pondérée au produit intérieur brut (PIB), se situe cette année à 26,4%, la Suisse affiche un taux nettement plus bas de 15,6% [...]

Taux bas, endettement des ménages... la liste des risques qui pèsent sur le secteur financier fin 2019 (Capital)

La Banque de France vient de dévoiler sa liste des risques pour le système financier à fin décembre. Les taux d'intérêt bas et l'endettement des ménages arrivent en tête [...]

Les 5 défis qui attendent les banques en 2020 (La Tribune)

Persistance des taux bas, transposition des règles de Bâle 3, risques climatiques, menace grandissante des géants de la tech et cyberattaques de plus en plus sophistiquées […]

Brexit : les banques britanniques flambent en Bourse (Les Echos)

La nette victoire des Conservateurs aux élections législatives anticipées conforte la position du Premier ministre Boris Johnson et rassure les investisseurs. Les banques domestiques comme RBS, Lloyd's et Barclays ont vu leurs cours flamber à la Bourse de Londres [...]

Les investisseurs et traders du bitcoin et des cryptos, dégrisés après une année en dents de scie (Les Echos)

Particuliers ou professionnels, ils seraient 50 millions à traiter sur les marchés des cryptomonnaies et du bitcoin. Après la correction de 2018, le marché peine à trouver des catalyseurs pour rebondir. Le bitcoin, à 6. 700, 00 dollars, fait la course en tête dans la morosité ambiante [...]

La Suède est la première à s'échapper des taux négatifs (Agefi)

Sa banque centrale a mis un terme à 5 années de taux négatifs malgré le net ralentissement de sa croissance. Un exemple pour d'autres institutions.
La Riksbank avait annoncé en octobre son intention d'en finir avec la politique de taux négatifs initiée il y a 5 ans […]

Les propositions des professionnels pour doper l'actionnariat salarié (Les Echos)

Selon un rapport remis à Bruno Le Maire vendredi dernier, il faudrait orienter pas moins de 350 milliards d’euros vers l'actionnariat salarié pour atteindre l'objectif de 10 % du capital des entreprises détenu par leurs salariés [...]

EN BREF

Trump signe la loi imposant des sanctions contre le gazoduc qui doit relier la Russie et l'Allemagne (Le Monde)

Les banques de la zone euro vont récupérer 70 milliards d’euros de fonds propres (Les Echos)

La confiance des assureurs dans leurs placements s'érode (Agefi)

Les loyers sont dus jusqu'à l'expiration du bail (EFL)

Les prêts à effet de levier restent une épée de Damoclès (Agefi)

Traders « voyous » : les dirigeants de banques dans le viseur (Les Echos)

Dix ans après l'affaire Kerviel, les banques peinent toujours à prévenir les malversations dans les salles de marchés. Les régulateurs veulent mettre en cause personnellement les supérieurs hiérarchiques et dirigeants [...]

La Banque mondiale s'inquiète d'une hausse de l'endettement sans précédent des pays pauvres et émergents depuis 50 ans (Le Monde)

La dette des pays pauvres et émergents a culminé à 168 % de leur PIB, fin 2018. Un record historique [...]

UBS France va taxer à son tour les dépôts de clients (Les Echos)

Pénalisée financièrement par la politique de taux bas, la banque privée suisse va commencer à taxer les dépôts de ses clients au printemps. « Au cas par cas », précise-t-elle. Lombard Odier a ouvert le bal début octobre [...]

La recette des banques européennes contre Visa ou Facebook (Le Monde)

Les établissements travaillent à un projet estimé à 5 milliards d’euros pour se passer des réseaux américains et des géants de la tech […]

La longue phase d'expansion va-t-elle se prolonger ? (Agefi Suisse)

Après de fortes inquiétudes récessionnistes, la plupart des investisseurs semblent à présent estimer que, sauf mauvaise surprise, la longue phase d'expansion se prolongera. En juillet dernier, le cycle de croissance […]

En France, des inégalités de patrimoine encore vertigineuses (La Tribune)

Le patrimoine net des 10% les plus aisés est 43 fois supérieur à celui des 50% les plus pauvres selon des chiffres publiés dans la revue Economie et Statistique publiée ce mercredi […] 

Bruxelles veut encadrer la communication des entreprises sur l'environnement, le social et la gouvernance (Les Echos)

La Commission européenne va réviser la directive sur les rapports non financiers, relatifs à l'environnement, au social, à la gouvernance, d'ici fin 2020. Elle veut établir des normes pour favoriser l'investissement durable dans le cadre du « Pacte vert » lancé la semaine dernière [...]

L'investissement en bureaux parisiens devrait bien terminer l'année (Agefi)

Le marché devrait aussi poursuivre sa progression début 2020, entre le Brexit et les valorisations en Allemagne. L'investissement en immobilier de bureaux a augmenté de 11% en Ile-de-France et en France en glissement annuel entre […]

La confiance des assureurs dans leurs placements s'érode (Agefi)

Les objectifs des assureurs mondiaux restent identiques à ceux de l'année dernière, mais la moitié de ces investisseurs estiment qu'ils n'arriveront pas à les atteindre, révèle une étude de Schroders [...]

Copropriété : les charges repartent à la hausse à Paris (Investir)

Les charges courantes des immeubles de la capitale ont de nouveau augmenté en 2018 selon la Fnaim. En cause, la hausse des prix de l'eau et de l'électricité [...]

Taxe de 3% et opposabilité d'un vente immobilière à l'égard de l'administration fiscale (Fiscalonline)

La Cour d'appel de Douai vient de rendre une décision relativement à l'assujettissement d'une société étrangère à la taxe de 3% portant sur un immeuble vendu par le requérant mais dont la publication à la conservation des hypothèques n'est intervenue qu'ultérieurement [...]

Discipline des experts-comptables (Dalloz)

Les dispositions de l'article 53 de l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 prévoyant que le prononcé d'une nouvelle sanction disciplinaire pour une infraction ou une faute commise au cours du délai d'épreuve emporte révocation automatique du sursis […]

Dossier spécial : Réforme du droit de la copropriété (EFL)

L'ordonnance portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis comporte plus de 40 articles qui clarifient, voire simplifient certaines dispositions de la loi 65-557 du 10 juillet 1965 : renforcement du rôle du syndicat des copropriétaires et du conseil syndical, adaptation […]

EN BREF

Observatoire du marché des services de télécommunications et données du marché entreprise en 2018 (ARCEP)

Les entrepreneurs français gardent le moral malgré les grèves (Le Figaro)

Assurance : les catastrophes naturelles moins coûteuses en 2019 (Le Figaro)

Bien indivis : le délai d'un mois pour signifier la décision de vendre peut être dépassé (EFL)

L'UE prolonge de 6 mois ses sanctions contre la Russie (La Tribune)