Revue de Presse

Action en responsabilité d’un créancier contre un dirigeant : quand faut-il un préjudice personnel (EFL)

Le créancier qui agit en responsabilité personnelle contre le dirigeant d’une société avant la mise en procédure collective de cette dernière n’a pas à établir un préjudice distinct de celui des autres créanciers [...]

Précisions sur les modalités du bénéfice du droit viager au logement du conjoint survivant (Dalloz)

Réduction d'impôt « Madelin » : entrée en vigueur du taux bonifié jusqu’au 31 décembre (Fiscalonline) 

Le Gouvernement vient de publier le décret qui fixe la date d’entrée en vigueur des dispositions relatives à la réduction d’impôt IR-PME issues de l’article 19 de la loi de finances rectificative pour 2021 qui a prorogé jusqu’au 31 décembre 2022 la hausse de 18 % à 25 % du taux de ladite réduction d’impôt [...] 

USA : La Fed doit agir "rapidement" et, si nécessaire, de manière plus offensive-Powell (Investir)

La Réserve fédérale (Fed) américaine doit agir "rapidement" pour maîtriser une inflation trop élevée et elle pourrait, si la situation l'exige, recourir à des hausses de taux d'intérêt plus importantes qu'habituellement, a déclaré lundi son président Jerome Powell [...]

La BCE ne devra pas rater la sortie de la politique monétaire expansive, prévient la Bundesbank (Le Figaro)

Le président de la Banque fédérale d'Allemagne, Joachim Nagel, a alerté lundi sur le risque de retarder la sortie de la politique monétaire expansive en zone euro, jugeant possible une remontée des taux dès cette année […]

L’industrie allemande rattrapée par la géopolitique (Le Monde)

La guerre en Ukraine a rappelé à l’Allemagne le risque posé par la dépendance économique vis-à-vis d’Etats non démocratiques. L’exposition à la Chine pourrait devenir son talon d’Achille […]

Macron veut baisser la fiscalité pour les couples en concubinage (Le Figaro)

Taux de la taxe sur les exploitants de plateformes de mise en relation par voie électronique (Fiscalonline)

Le Gouvernement vient de fixer par arrêté le taux de la taxe sur le chiffre d’affaires des plateformes du numérique opérant dans les secteurs du transport de passager par VTC ou de la livraison de marchandises par deux ou trois roues [...]

Une nouvelle plateforme pour les automobilistes qui veulent contester leurs contraventions (Capital)

Pour les conducteurs estimant qu’ils ont dû payer une amende à tort ou pour déposer une réclamation à la suite d’un retrait de points, un nouveau site centralisant les démarches a vu le jour [...]

Immobilier : faut-il acheter maintenant ? (Le Point)

Hausse des taux des crédits, envolée des coûts de construction, baisse des avantages fiscaux… Tout est réuni pour faire de la pierre le placement refuge [...]

Retraite des travailleurs non-salariés : comment ça marche ? (Challenges)

PRATIQUE - Appartenant à un statut accueillant de plus en plus d’actifs, les travailleurs non salariés (TNS) sont parfois soumis à des règles spécifiques en matière de retraite [...]

Ni rapport ni réduction des primes exagérées si l'assurance-vie a été rachetée par son souscripteur (EFL)

Les dispositions relatives au rapport et à la réduction des primes manifestement exagérées ne s’appliquent pas si le contrat a été racheté par le souscripteur avant son décès. La solution peut s’expliquer par le fait que la somme issue du rachat a intégré son patrimoine [...]

ETNC : la France met à jour sa liste des paradis fiscaux pour 2022 (Fiscalonline)

L’or, ce trésor de guerre amassé par Moscou qui permet à la Russie de soutenir l’invasion de l'Ukraine (La Tribune) 

Entre 2014 et 2020, la Russie, via sa Banque centrale, a été le pays qui a le plus acheté d'or. Aujourd'hui, elle possède le 5e stock le plus important au monde. Contrairement à ses réserves en devises, bloquées dans plusieurs pays, son or est déposé dans les coffres de son institution monétaire, ce qui lui permet d'avoir des actifs pour soutenir son effort de guerre malgré les sanctions. Explications [...] 

Gaz : la France propose que les 27 décident d’un plafonnement du prix d’achat aux fournisseurs (Le Parisien)

La France a proposé aux autres membres de l’Union européenne de mettre en place un « plafonnement à 27 des prix du gaz » afin de lutter contre l’augmentation massive des prix [...]

Ukraine : la chasse aux avoirs des milliardaires russes s'intensifie en France (La Tribune)

Près de 540 M€ de biens immobiliers (villas, maisons, appartements) appartenant à des Russes fortunés ont été immobilisés selon le ministre de l'Economie Bruno Le Maire. Malgré ces annonces, la traque aux avoirs russes pourrait avoir une efficacité limitée […]

Matières premières : « Le palladium sur des montagnes russes » (Le Monde)

UK / Des fonds d'infrastructures convoitent Vantage Towers, filiale de Vodafone (Investir)

Des fonds d'infrastructures ont approché l'opérateur britannique de télécommunications Vodafone dans le but d'investir dans sa société européenne de tours de télécommunications Vantage Towers, rapporte vendredi l'agence de presse Reuters, en citant des sources anonymes […]

Un bonus offert sur MaPrimeRénov' pour remplacer votre chaudière à gaz (Capital)

L’exécutif a présenté ce mercredi un plan de résilience visant à faire face aux conséquences économiques de la guerre en Ukraine. L’un de ses principaux objectifs : réduire notre dépendance aux énergies fossiles russes. Pour cela, le gouvernement va augmenter les aides versées aux ménages qui remplacent leur chauffage au gaz [...]

FNAC Darty en passe de devenir le 1er réparateur tiers de produits Apple (Les Échos)

Le groupe français a conclu un accord avec le géant américain pour la réparation des IPhone, IPad et Apple Watch, indique le « JDD ». Il s'appuiera pour ce faire sur sa filiale WeFix, rachetée il y a 3 ans [...]

Inflation, croissance: voici ce qui attend l'économie française (Challenges)

ANALYSE- Voici le panorama complet de ce qui attend l'économie française ces prochains mois. Avec un risque de pénurie de gaz l'hiver prochain et l'arrivée de la stagflation. Les prévisions de croissance sont revues à la baisse, et celles sur l'inflation à la hausse [...]

Avec le télétravail, le nombre de burn-out explose (Capital)

Après 2 ans de pandémie, 5 vagues de protocoles sanitaires en entreprise et la banalisation du “stop and go” du télétravail, dans quel état psychologique sont les salariés Français ? Pas terrible, si l’on en croit un récent baromètre [...]

Dispositif Pinel : le délai d’achèvement des logements est prorogé (EFL)

Interrogée par un promoteur immobilier sur les conséquences des retards de construction liés à la crise sanitaire au regard de la réduction d’impôt « Pinel », l’administration accorde une prorogation du délai d’achèvement des travaux [...]

L’usufruitier-bailleur et le congé pour reprise (Dalloz)

Guerre en Ukraine et impacts sur les marchés financiers : l'AMF attire l’attention des sociétés cotées sur les points de vigilance de l'AEMF (AMF) 

L’ESMA, en coordination avec les autorités nationales, suit de près les impacts sur les marchés financiers de la guerre en Ukraine et des sanctions à l’encontre de la Russie. Elle a publié le 14 mars 2022 un communiqué présentant les activités spécifiques de supervision et de coordination mises en œuvre dans ce cadre, ainsi que des points de vigilance à destination des sociétés cotées en leur rappelant leurs obligations de transparence en matière d’information permanente et périodique [...] 

La BCE a des marges de manoeuvre avant de relever les taux-Lagarde (Investir)

La BCE dispose de "marges supplémentaires" entre la fin de ses achats de titres sur les marchés programmée pour cet été et la 1ere hausse de ses taux d'intérêt depuis plus de 10 ans, a déclaré jeudi sa présidente, Christine Lagarde [...]

La guerre en Ukraine plombe le moral des patrons et des ménages (Challenges)

Dans sa dernière note de conjoncture, l'Insee estime que le conflit provoque déjà "un choc de prix et de confiance" alors que l'inflation devrait dépasser les 4% en mars […]

Suisse : vif rebond des exportations en février, dopées par les médicaments et la pharmacie (Le Figaro)

Cabinets de conseil : la commission d'enquête (du sénat) dénonce un « doublement » des dépenses de l'État depuis 2018 (Le Figaro)

La commission dénonce le rôle de plus en plus important des cabinets de conseil dans la prise de décision publique, et notamment sur des dossiers critiques. Les cabinets de conseil disposent d'une «réelle influence sur la prise de décision» au sein des ministères : c'est en substance la conclusion du rapport abrasif de la commission d'enquête du Sénat […]

Concurrence : OVH confirme avoir porté plainte contre Microsoft auprès de Bruxelles (Investir)

Le fournisseur de services d'informatique dématérialisée OVHcloud a porté plainte auprès de la Commission européenne contre l'éditeur de logiciels américain Microsoft, a indiqué la société française à l'agence Agefi-Dow Jones, confirmant des informations du Wall Street Journal [...]

Assurance maladie : les données de plus de 500.000 Français dérobées (Le Figaro)

L'Assurance maladie a déposé plainte après le piratage et le vol des données administratives de plus de 500.000 assurés. Les hackers sont parvenus à se connecter aux comptes professionnels de 19 soignants dont les adresses mail avaient été compromises [...]

Inflation, croissance : voici ce qui attend l'économie française (Challenges)

ANALYSE - Voici le panorama complet de ce qui attend l'économie française ces prochains mois. Avec un risque de pénurie de gaz l'hiver prochain et l'arrivée de la stagflation. Les prévisions de croissance sont revues à la baisse, et celles sur l'inflation à la hausse [...]

Pétrole / L’Opep évalue les effets de la guerre sur la demande mondiale (Bilan)

L’Opep est en train d’évaluer les effets de la guerre en Ukraine sur la demande pétrolière mondiale cette année, dans un contexte d’incertitude «sans précédent». Le cartel a maintenu pour l’instant sa prévision d’une hausse de 4,2 millions de barils par jour (mb/j) de la demande de brut cette année, qui devrait ainsi atteindre un total de 100,90 mb/j [...]

Par l’effet du partage, la contestation de l’AG par l’héritier devenu copropriétaire est validée (EFL)

L’héritier d’un lot de copropriété étant censé, par l’effet rétroactif du partage, être seul propriétaire de ses lots depuis le décès de son auteur, il a pu agir seul, avant l’acte de partage, en annulation de l’assemblée générale [...]

Epargne salariale : épargner avec l'aide de votre entreprise (AMF)

Achats de pétrole : la Chine et l'Arabie Saoudite veulent remplacer le roi dollar par le yuan (La Tribune) 

Pékin et Riyad travaillent sur des contrats pétroliers libellés en devise chinoise pour s'émanciper de "l'exorbitant privilège" du dollar. Les sanctions économiques imposées à la Russie accélèrent le mouvement chez les économies émergentes. Explications [...] 

Intérêts stratégiques : la France réplique aux attaques judiciaires étrangères (Les Échos)

Le ministère des Finances donne le coup d'envoi au dispositif de filtrage des procédures judiciaires étrangères. A partir du 1 er  avril, les entreprises tricolores devront notifier au Service à la sécurité économique toute demande de renseignement d'une autorité étrangère susceptible de porter atteinte à la sécurité [...]

Les sanctions contre la Russie pourraient provoquer un « choc » de l'offre pétrolière mondiale (La Tribune)

Pour l'Agence internationale de l'énergie (AIE), les sanctions prises contre la Russie après son invasion en Ukraine risquent de perturber la production russe de pétrole. Or le pays est le plus gros exportateur mondial de pétrole brut et de produits raffinés. Le volume de ses barils exportés pourraient baisser de près de moitié et aucun autre pays producteur ne s'est pour le moment proposé pour compenser cette perte. L'institution craint donc un « choc mondial de l'offre pétrolière » […]

La Norvège consolide ses capacités d’approvisionnement de gaz pour l’Europe (Le Temps)

La production de gaz sera privilégiée sur celle du pétrole en Norvège afin de soutenir l’effort des Européens de diminuer leur dépendance énergétique envers la Russie […]

Sanctions financières contre la Russie : « Les pays qui envisagent de se brouiller avec l’alliance occidentale pourraient être enclins à détenir moins de réserves » (Le Monde)

Netflix va tester un moyen de faire payer le partage des mots de passe (Le Figaro)

Le géant américain du streaming Netflix a annoncé mercredi qu'il allait mener des tests au Chili, au Costa Rica et au Pérou pour faire payer à ses clients le partage de leurs mots de passe en dehors de leurs foyers … […]

Le spectre de la crise financière russe de 1998 (Les Échos)

Après avoir enregistré sa 1ere année de croissance depuis l'effondrement de l'union soviétique, la Russie a connu en 1998 une crise marquée par une dévaluation, un défaut sur sa dette et une récession. Les marchés ont sanctionné les trop lents progrès en matière de réformes et les déséquilibres financiers [...]

Arnaques sur internet : une plateforme lancée pour déposer plainte en ligne (Le Figaro)

La plateforme est en phase d'expérimentation depuis octobre 2021. Elle couvre une dizaine d'escroqueries en ligne, dont le piratage de messageries, le chantage en ligne, les rançongiciels ou les fraudes liées aux sites de ventes [...]

Succession immobilière : SCI, démembrement… les clés pour optimiser votre transmission (Capital)

Chaque mois, les experts du “Grand rendez-vous de l’épargne” (Capital / Radio Patrimoine) répondent à vos questions. Ici, Stéphane Absolu, directeur associé chez Pyxis Conseil, éclaire un lecteur qui se demande comment transmettre sa résidence secondaire à ses enfants dans les meilleures conditions [...]

La Banque Postale a déposé son projet d'OPAS sur les minoritaires de CNP Assurances - AMF (Investir)

La Banque Postale a déposé auprès de l'AMF son projet d'offre publique d'achat simplifiée (OPAS) sur les parts minoritaires de CNP Assurances, selon un avis de l'AMF publié mercredi [...]

USA / La Fed s'apprête à augmenter ses taux pour enrayer l'inflation croissante (La Tribune)

Comme elle l'avait laissé entendre lors de sa précédente réunion, la Fed devrait annoncer un relèvement de ses taux jeudi, le 1er depuis 2018. Mais cela devrait être d'un modeste 0,25 point, a annoncé son président Jerome Powell, en raison de l'invasion par l'armée russe de l'Ukraine, qui outre les destructions de la guerre, va alimenter la hausse des prix, notamment de l'énergie [...]

France : l'inflation accélère à 3,6% sur un an en février (Investir)

UE : Le projet de taux d'impôt minimal sur les sociétés est en bonne voie, dit Le Maire (La Tribune) 

Le projet d'instauration d'un taux minimal d'impôt sur les grandes entreprises est en bonne voie, a déclaré mardi Bruno Le Maire à son arrivée à une réunion des ministres des Finances de l'UE à Bruxelles [...] 

Impôts sur les successions : Emmanuel Macron prépare un geste pour les classes moyennes (Les Échos)

Le programme du président sortant comportera un allègement de la fiscalité pour faciliter les transmissions en faveur des classes moyennes, selon Laurent Saint-Martin, le rapporteur général du Budget (LREM) à l'Assemblée nationale [...]

Point sur la conjoncture à début mars 2022 (BDF)

Le mois de février a été marqué par le reflux de la cinquième vague pandémique due au variant Omicron, et le déclenchement à partir du 24 février de la guerre en Ukraine. Notre enquête de conjoncture a été menée auprès de 8 500 entreprises ou établissements, entre le 24 février et le 3 mars […]

Fin des quotas de carbone gratuits dans l'UE : les 27 ne s'entendent pas (La Tribune)

Pour s'attaquer à leur pollution importée et relocaliser leurs industries, les Etats membres de l’UE ont donné un accord de principe, ce mardi, à la mise en place d'un mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) […]

Le Brésil assure aux États-Unis qu’il va augmenter sa production de pétrole (La Presse-Canada)

Travail dissimulé : les redressements à un niveau record en 2021 (Le Parisien)

Côté mobilités, les cadres affichent toutefois une certaine prudence: 47% souhaitent rester dans leur entreprise, alors que ce taux était plutôt autour de 35% avant la crise. 86% des cadres interrogés sont satisfaits de leur situation professionnelle actuelle, mais 94% d'entre eux souhaiteraient également une augmentation en 2022 [...]

Google Analytics attaqué par la Cnil : protection ou protectionnisme des données ? (La Tribune)

OPINION. En l'absence d'alternatives technologiques aussi performantes, interdire Google Analytics revient à obliger les entreprises européennes à devenir aveugles sur l'activité et la performance de leur propre site web [...]

Ubisoft plombé par des effets « Ukraine » et « cyberattaque » (Investir)

L’action de l’éditeur de jeux vidéo perd plus de 5% ce mardi, figurant dans les plus fortes baisses du jour. Ubisoft est implanté en Ukraine et en Russie, avec laquelle toute activité commerciale a été interrompue. Il vient tout juste de faire l’objet d’une cyberattaque. Si leur impact doit être relativisé, il est pour autant réel en Bourse [...]

Avec la guerre en Ukraine, les bonus des patrons devraient passer à la trappe (Challenges)

Perquisition fiscale : constitutionnalité de l'extension du champ des documents susceptibles d’être saisis (Fiscalonline)

Les sages considèrent que sont conformes à la Constitution, les dispositions de l’article 16-B du LPF dans sa rédaction résultant de LFR pour 2016 qui permettent à l’administration fiscale de saisir toutes les données accessibles ou disponibles depuis les supports informatiques présents dans les lieux visités, y compris lorsque ces données sont stockées dans des lieux distincts de ceux dont la visite a été autorisée par le juge et appartiennent à des tiers à la procédure [...]

Le rapport de l’avantage indirect consenti à l’héritier occupant et nu-propriétaire indivis (Dalloz)

Marchand de biens : une unique acquisition peut être réalisée avec une intention spéculative (Fiscalonline) 

La juridiction administrative vient de rendre une nouvelle décision en matière de caractérisation d’une activité de marchand de biens avec les conséquences que l’on connait quand elle est exercée par une SCI qui relevait alors du régime des sociétés de personnes [...] 

L'AMF lance une étude de satisfaction et de perception auprès des professionnels (AMF)

L’Autorité des marchés financiers a chargé l’institut BVA de réaliser une enquête de satisfaction et de perception auprès des professionnels en charge de la conformité, en contact direct avec ses services, au sein des sociétés cotées, des sociétés de gestion de portefeuille et des prestataires de services d’investissement [...]

Ukraine, Chine: le pétrole, l'aluminium et le gaz dévissent de leurs sommets (Le Figaro)

Le baril de Brent de la mer du Nord, référence du brut en Europe, perdait 5,15% à 106,87$ vers 15H40 GMT. Pétrole, aluminium, cuivre, gaz: les cours de l'énergie et des métaux industriels dévissaient et s'éloignaient de leurs récents sommets, dans la foulée de nouveaux pourparlers entre l'Ukraine et la Russie et du confinement de Shenzhen, centre technologique chinois […]

Un défaut de paiement de la Russie paraît désormais inéluctable (Les Échos)

L'UE va durcir les sanctions contre les majors russes, sans interdire les importations, selon une source (La Tribune)

Les États membres de l'UE s'apprêtent à prendre une nouvelle salve de sanctions contre les groupes pétroliers russes Rosneft, Transneft et Gazprom Neft, mais vont néanmoins continuer à leur acheter du pétrole, a appris Reuters auprès d'une source au sein de l'UE [...]

Le télétravail, un outil efficace face à la crise sanitaire ? (Trésor)

Pendant la crise sanitaire, le télétravail avait pour double objectif de préserver l’activité dans les entreprises et de protéger les Français en limitant les contacts et les mobilités. Les données accessibles en 2020 et 2021 confirment que les régions avec plus d’emplois télétravaillables ont moins recouru à l’activité partielle pendant les confinements et que la mobilité hors confinement y a moins augmenté avec pour conséquence une moindre activité épidémique […]

Présidentielle : l’idée d’un « impôt de guerre » sur les groupes du secteur de l’énergie s’invite dans la campagne (Le Monde)

L’envolée des prix du carburant, sur fond de conflit en Ukraine, vient ressusciter l’idée d’un prélèvement exceptionnel sur les profits des grands groupes pétroliers [...]

L' Allemagne a pris la décision de principe d'acheter des F-35 de Lockheed (Investir)

L'Allemagne a pris la décision de principe d'acquérir des avions de chasse F-35 de Lockheed Martin pour remplacer sa flotte vieillisante de Tornado, a-t-on appris de 2 sources gouvernementales [...]

Etats-Unis : il est désormais possible de vérifier le casier judiciaire des profils Tinder (Capital)