Tandis que certains se noient dans un florilège de produits liés à la défiscalisation, la FRM (Fondation pour la Recherche Médicale) (1) propose des solutions patrimoniales qui allient philanthropie à défiscalisation.
Evidemment, les particuliers connaissent les avantages fiscaux liés aux dons (2), surtout en cette période de déclaration ISF.
Voyons plus loin :
- Il peut s’agir de dons de titres tels que la donation portant sur un portefeuille de valeurs mobilières, la donation de sommes d’argent, la donation d’usufruit temporaire portant sur un immeuble de rapport. Le choix sera fonction de l’analyse patrimoniale préalablement établie.
- Le donateur a la possibilité de choisir l’équipe médicale qu’il soutiendra : localisation géographique de l’équipe, recherche contre telle maladie, etc.
- Certains donateurs, au patrimoine plus important, ont la possibilité de créer « une fondation abritée ». Cette fondation deviendra le réceptacle des dons ISF/IR du donateur et de sa famille, elle peut également devenir légataire universelle du patrimoine du donateur à son décès (dès lors que le bilan patrimonial le permet).
On notera en outre que ce dispositif présente une très faible probabilité de remise en cause au titre de l’abus de droit, la philanthropie étant la principale raison de cet investissement.
Rappelons enfin que la FRM récolte 40 millions d’euros par an pour soutenir la recherche médicale, que son soutien s’étend à toutes les pathologies. Et qu’au-delà du financement scientifique, le particulier bénéficiera de conseils patrimoniaux adaptés.
EF/FL
Voir aussi
- organisation à but non lucratif, qui a pour objet de financier la recherche liée à toutes les pathologies
- le Don ISF permet de déduire 75% du montant de la somme dans la limite de 50.000€ ( Art 885-0 V bis A CGI). Le don IR permet de déduire 66% du montant de la somme dans la limite de 20% du revenu imposable. En cas de dépassement, l’excédent peut être reporté sur les 5 années suivantes (Art 200 CGI)