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Revue de Presse

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Crowdfunding immobilier : un placement plus risqué que jamais ? (Capital)

Un temps préservé par les retards et défauts, le crowdfunding immobilier a occasionné, dans le contexte d'un marché de la pierre à l'arrêt, un nombre de litiges en forte hausse ces deux dernières années, révèle le médiateur de l'AMF, Marielle Cohen-Branche [...] 

Des échanges de mails peuvent prouver l'existence d'un bail commercial verbal (Dalloz) 

L'existence d'un bail commercial verbal peut être démontrée par les échanges de mails qui ont eu lieu entre le bailleur et le locataire et qui caractérisent un accord des parties sur les éléments essentiels du contrat et un commencement d'exécution du bail [...]

L'AMF se conforme aux orientations de l'AEMF sur la mise à jour des paramètres de scénarios de crise, prévue à l’article 28 du règlement sur les fonds monétaires, pour 2024 (AMF) 

L'AMF met à jour sa position DOC-2018-05 pour y référencer les orientations de l’ESMA sur l’actualisation des scénarios de simulations de crise conformément à l’article 28 du règlement sur les fonds monétaires [...]  

La BCE tient sa promesse et délivre sa 1ere baisse de taux (Les Echos) 

La Banque centrale européenne a réduit ses taux directeurs d'un quart de point. Il s'agit du premier assouplissement de sa politique monétaire depuis 2019. Le taux de dépôt va passer d'un niveau record de 4 % à 3,75 % [...] 

Les banques enterrent le projet de Bercy de nouveaux prêts aux entreprises (Les Echos)

Prévus dans la loi de finances 2024, les nouveaux prêts participatifs garantis par l'Etat ne verront finalement pas le jour, selon des sources concordantes. L'autre pan du dispositif, les « obligations transition » destinées à financer la décarbonation des PME et ETI, reste en discussion [...]

Le système monétaire international (BDF)

ABC de l’économie. Le système monétaire international (SMI) régit les échanges monétaires entre pays qui ont des monnaies différentes [...] 

ESG : près de 2/3 des fonds d'actions européens contraints de revoir leur copie (Les Echos) 

Les asset managers n'auront que quelques mois pour se conformer aux nouvelles lignes directrices de l'autorité européenne des marchés sur l'appellation de fonds « durable ». Selon Morningstar, 1.600 fonds devront exclure des sociétés de leur portefeuille [...] 

Agences de notation : comment elles fonctionnent et à quoi elles servent (Investir)

Moody’s et Fitch ont maintenu la note de la France fin avril. Standard & Poor’s, elle, n'a pas hésité à dégrader la dette française fin mai, sans que cela affecte les marchés. L’occasion d’expliquer le fonctionnement de ces grandes agences dont l’influence sur les marchés obligataires est considérable [...]

PER, PEE : devez-vous conserver votre épargne salariale si vous quittez votre entreprise ? (Capital)

Que deviennent vos PER et PEE une fois que vous avez quitté l’entreprise ? Faut-il les garder ou les clôturer ? La réponse est claire : l’épargne salariale n’a d’avantage que si vous êtes encore salarié de l’entreprise, d’après Albert d’Anthoüard, directeur général adjoint de Nalo [...]

L’assurance-vie décarbonée, un horizon pas si lointain (Agefi)

L’ONG Reclaim Finance s’est penchée sur les pratiques d’investissements des assureurs-vie et la composition des portefeuilles en unités de compte. Au-delà du classement des acteurs, son étude formule des recommandations d’actions et de moyens à destination des assureurs comme des pouvoirs publics [...] 

Les tendances inflationnistes risquent d’entraîner une vague de dégradations de la note des Etats (Agefi)

Une tribune de Koen De Leus & Philippe Gijsels, chef économiste et chef stratégiste de BNP Paribas Fortis et auteurs de l’ouvrage «Les Cinq Tendances de la Nouvelle Economie Mondiale» [...] 

Le fournisseur d’énergie Ohm visé par une plainte au pénal : « On peut estimer qu’ils ont dupé leurs clients » (Le Parisien)

EXCLUSIF. Plusieurs fois mis en cause pour ses drôles de pratiques commerciales, et toujours sous le coup d’une enquête par le gendarme de l’énergie, le fournisseur alternatif fait désormais l’objet d’une plainte pour « tromperie », déposée par l’association de consommateurs CLCV [...] 

 

EN BREF

Dérèglement climatique : le chef de l’ONU appelle « à interdire la publicité pour les entreprises des énergies fossiles » (Le Parisien) 

OmegaPro : une enquête ouverte en France après des milliers de plaintes pour escroquerie (Les Echos)  

Pourboire par carte bancaire : cette nouveauté divise, découvrez pourquoi (Capital)  

Ehpad : trouver une maison de retraite sur Doctolib, c’est désormais possible (Capital) 

Annonces frauduleuses, sur-paiements... Les arnaques aux réservations de vacances explosent (Le Figaro) 

Réunion biannuelle des autorités administratives et publiques indépendantes : des échanges placés sous le signe de l’Europe (AMF)

L’Arcom accueillait ce jour la rencontre biannuelle des autorités administratives et publiques indépendantes (AAI et API) œuvrant dans le champ de la régulation économique [...] 

Abattement dirigeant : les conditions relatives au cédant s’apprécient pour chaque époux isolément (EFL) 

Pour l'application de l'abattement sur les plus-values de cession de titres réalisées par les dirigeants de PME à l’occasion de leur départ en retraite, les conditions relatives au cédant s'apprécient, pour les couples mariés, au niveau de chaque conjoint pris isolément [...]

Le testament olographe partiellement daté par un tiers (Dalloz) 

La nullité du testament olographe dont la date est en partie écrite par un tiers, n’est pas encourue si des éléments intrinsèques à l’acte, éventuellement corroborés par des éléments extrinsèques, établissent qu’il a été rédigé au cours d’une période déterminée et qu’il n’est pas démontré qu’au cours de cette période, le testateur ait été frappé d’une incapacité de tester ou ait rédigé un testament révocatoire ou incompatible [...]  

L’ABE et l’AEMF invitent les investisseurs à formuler des observations sur la révision du cadre prudentiel des entreprises d’investissement (AEMF) 

L'Autorité bancaire européenne (ABE) et l'Autorité européenne des marchés financiers (AEMF) ont publié aujourd'hui un document de discussion sur l'éventuelle révision du cadre prudentiel des entreprises d'investissement. Le document de discussion vise à recueillir les premiers commentaires des parties prenantes pour éclairer la réponse à l'appel à conseil de la Commission européenne. La consultation se déroule jusqu'au 30 août 2024 [...] 

Plus forte croissance du secteur privé de la zone euro depuis un an en mai (Investir)

L'activité du secteur privé dans la zone euro a connu sa plus forte croissance depuis un an en mai, selon les données définitives publiées mercredi par S&P Global et Hamburg Commercial Bank (HCOB) [...]

Introductions en Bourse : quand le risque de marché disparaît (Les Echos)

Exosens a lancé son IPO sur Euronext Paris par voie de placement privé auprès d'investisseurs institutionnels. Les délais de l'opération sont réduits à quatre jours : les banques n'ont pas eu besoin de réserver à des particuliers 10 % des titres proposés [...] 

Nucléaire : l'État donne son feu vert à EDF pour lancer les travaux préparatoires des 2 futurs réacteurs EPR2 (La Tribune) 

Le gouvernement a donné à EDF son « autorisation environnementale » pour engager les travaux préparatoires des deux futurs réacteurs de nouvelle génération EPR2 prévus sur la centrale nucléaire de Penly (Seine-Maritime). Ils doivent durer environ trois ans et demi et devraient démarrer cet été [...] 

L'assurance-vie «contribue à alimenter le dérèglement climatique», selon l’ONG Reclaim Finance (Le Figaro)

L'assurance-vie, premier produit d'épargne des Français représentant plus de 1900 milliards d'euros d'encours, «contribue à alimenter le dérèglement climatique» par le biais des entreprises qu'elle finance, dénonce un rapport de l'ONG Reclaim Finance publié mercredi [...]

Suisse/ Le directeur de la Finma exige des banques transparence et collaboration (Agefi Suisse)

Stefan Walter demande aux institutions financières de le tenir proactivement informé des développements pouvant influencer la stabilité [...]

Les Etats européens font respirer leurs portefeuilles de participations financières (Agefi)

L’Allemagne vient de céder pour 2,5 milliards d’euros d’actions Deutsche Telekom. L’Italie ou la Grèce multiplient les privatisations partielles. A rebours, la France est tentée par de nouvelles prises de participation [...] 

La thématique du rendement vient à la rescousse des actions (Agefi)

Alors que les places boursières marquent le pas, du fait de valorisations tendues et d’indicateurs économiques décevants, les dividendes et les rachats d’actions pourraient servir de soutien sur la deuxième partie de l’année. Le rendement joue également un rôle important dans le crédit [...] 

Sans consolidation, l’Europe des télécoms va-t-elle dans le mur ? (La Tribune)

SPÉCIAL EUROPÉENNES - 10/15. Les grands opérateurs européens haussent le ton contre la politique de Bruxelles à l’égard du secteur des télécommunications. Ils pestent contre le maintien d’une concurrence jugée trop forte, qui entraverait leur capacité à investir suffisamment dans les réseaux. La commission, elle, redoute que cela plombe, dans les années qui viennent, la compétitivité du continent [...] 

 

EN BREF

Surcapacités productives et montée en gamme: l’industrie chinoise ébranle les usines européennes et américaines (Le Temps) 

Plus de 4 Français sur 10 placent de l’argent au moins une fois par mois (Le Figaro)  

UK/Les femmes représentent moins de 20% des plus gros salaires dans la city (Agefi)  

Comment l’Arabie saoudite compte booster son économie et son image grâce aux jeux vidéo (Challenges) 

Qui est riche en France ? L’Observatoire des inégalités répond et relance le débat (Le Monde) 

AMF constate une explosion des demandes de médiation liées à la crise immobilière (Les Echos)

Les litiges relatifs aux SCPI et au financement participatif immobilier ont doublé. Les réclamations sur les plans d'épargne en actions demeurent le premier motif de saisine du médiateur du gendarme boursier [...] 

Prélèvement 244 bis B du CGI : les non-résidents personnes physiques doivent aussi pouvoir bénéficier de l'abattement pour durée de détention (Fiscalonline) 

Pour la haute juridiction administrative les dispositions de l'article 244 bis B du CGI que commente l'administration fiscal au BOFIP-impôts BOI-RPPM-PVBMI-20-20-10, doivent être regardées comme portant atteinte à la liberté de circulation des capitaux en ce qu'elles sont susceptibles de faire subir à un contribuable qui n'est pas fiscalement domicilié en France une taxation plus importante que celle à laquelle est soumise un contribuable qui y a son domicile [...]

Tascom : la déclaration doit être souscrite avant le 15 juin 2024 (EFL) 

Les entreprises assujetties à la taxe sur les surfaces commerciales, ou Tascom, doivent déclarer et payer auprès de la DGFiP la taxe due pour chaque établissement qu'elles exploitent avant le 15 juin 2024 [...]  

Accompagner la transition juste grâce au Droit Social À Vocation Environnementale (D.SAVE) (Le Monde du Droit) 

Dans le résumé à l'intention des décideurs politiques du Rapport de synthèse du sixième rapport d'évaluation du GIEC, les experts internationaux soulignent que « donner la priorité à l’équité, à la justice climatique, à la justice sociale, à l’inclusion et à des processus de transition justes peut permettre l’adaptation, des mesures d’atténuation ambitieuses et un développement résilient au climat » (C5) [...] 

Créance portée à la connaissance du mandataire : possibilité pour le débiteur de la contester ultérieurement (Dalloz)

Bien que la créance portée par le débiteur à la connaissance du mandataire judiciaire fasse présumer la déclaration de sa créance par son titulaire, elle ne vaut pas reconnaissance par le débiteur de son bien-fondé. Par conséquent, il peut ultérieurement la contester [...]

Logements en copropriété : le calendrier intenable du DPE collectif (La Tribune)

L’échéance se rapproche à grands pas pour la réalisation des diagnostics de performance énergétique collectifs. Exigés par la loi Climat et Résilience de 2021, ces DPE centrés sur les parties communes devront être réalisés dans toutes les copropriétés entre 200 et 50 lots d’ici à 2025 et pour toutes celles de moins de 50 lots d’ici à 2026. Mais professionnels et syndics de copropriété sont unanimes sur le fait que ces échéances ne pourront pas être tenues. Explications [...] 

L'initiative de place « fonds objectif climat » est reconduite pour 3 ans (Les Echos) 

Lancée fin 2019 par un groupe d'institutionnels coordonnés par la Caisse des Dépôts, cette initiative a vocation à tester des méthodologies d'investissement alignées avec l'Accord de Paris. L'objectif étant qu'une fois éprouvées, elles se diffusent à l'ensemble de la place [...] 

Les superviseurs financiers européens pointent les insuffisances de la lutte contre le greenwashing (Les Echos)

Très peu d'institutions financières ont été épinglées par les autorités de marchés, bancaires ou d'assurance pour écoblanchiment. Les régulateurs européens encouragent à renforcer les outils et les compétences des autorités nationales [...]

Gaz : une nouvelle hausse des prix attendue en juillet (Capital)

À la suite d’une décision de la Commission de régulation de l’énergie, les factures de gaz devraient augmenter de 5,5% à 10,4% dès le mois de juillet [...] 

L’atout femme au sein des conseils d’administration (Bilan)

Lors de la soirée Femmes Leaders, tenue le 30 mai aux Salons à Genève en partenariat avec UBS, trois femmes dirigeantes, Sophie Dubuis, Anne Sophie Dunand-Blaesi et Valentina Gizzi ont partagé leur expérience des conseils d’administration, soulignant l’importance de la diversité. Voici des extraits de leurs discours [...] 

La BCE prête à desserrer l’étau qui entrave l’économie (Le Monde)

La Banque centrale européenne devrait baisser ses taux d’intérêt jeudi 6 juin, signe que l’inflation est en voie d’être maîtrisée. Mais la croissance reste très faible [...]

Les documents de référence du CAC 40 ont grossi de moitié en 10 ans, selon une étude (Le Figaro)

Les documents de référence, qui synthétisent les informations sur l'activité des sociétés cotées, ont grossi de moitié en dix ans, relève mardi une étude réalisée sur 14 entreprises du CAC 40. Le nombre moyen de pages des documents de ces sociétés, représentant 56% de la capitalisation totale de l'indice-phare, est passé de 340 en 2013 à 392 en 2018 (+15%) et à 504 (+29% supplémentaires) en 2023, selon le cabinet de conseil en recrutement Segalen + Associés [...] 

 

EN BREF

Bercy a autorisé 135 rachats d'entreprises sensibles par des étrangers l'an dernier (Les Echos) 

Médicaments : l'étonnant plan des laboratoires pour faire baisser les ventes (Les Echos)  

Bernard Arnault, l’homme le plus riche du monde ? Le casse-tête de ce classement des ultrariches (Capital)  

L’obligataire high yield en euro cultive sa différence (Agefi) 

Pourquoi la France ne perce toujours pas dans la domiciliation des fonds (Les Echos) 

L’AMF publie une étude sur les frais des fonds français(AMF)

L’AMF analyse le coût des fonds de droit français entre 2017 et 2022 grâce à un outil permettant d’extraire les tableaux de frais présentés dans les documents d’informations clés pour l’investisseur [...] 

Cryptoactifs : l'AMF met en garde contre des arnaques toujours plus sophistiquées (Les Echos) 

L'engouement autour des cryptomonnaies inquiète l'Autorité des marchés financiers. Elle y voit un risque pour les investisseurs d'être trompés par de fausses plateformes promettant des rendements particulièrement alléchants [...]

Réponse AFG à la consultation EFRAG sur les PME (AFG) 

L’AFG a souhaité rappeler la nécessité pour les investisseurs d’avoir une base de données obligatoires pour pouvoir répondre à leurs propres exigences réglementaires (PAI de SFD…). Il est également important d’éviter des effets d’éviction pour les PME, qui seraient menacées d’exclusion des investissements compte tenu d’un scoring ESG trop faible, l’absence de réponse signifiant un critère évalué à 0, pénalisant ainsi la note ESG globale [...]  

Les ESAs publient des modèles et des outils pour les exercices volontaires d’essai afin de soutenir la mise en œuvre de DORA (AEMF) 

Les autorités européennes de surveillance (ABE, EIOPA et ESMA – les AES) ont publié aujourd'hui des modèles, des documents techniques et des outils pour l'exercice à blanc sur la déclaration des registres d'informations dans le cadre du Digital Operation Resilience Act (DORA) annoncé en avril 2024 [...] 

La Cour rejoint le tout nouvel organe de l’UE en charge de l’éthique (Cour des Comptes Européenne)

Ce printemps a marqué la clôture des négociations entre les institutions (dont la Cour des comptes européenne) et les organes consultatifs de l’Union concernant l’établissement d’un nouvel organe chargé des normes éthiques de celle-ci. Cet organe aura pour rôle de renforcer l’intégrité, la transparence et l’obligation de rendre compte lors de la prise de décision dans l’Union. En tant qu’auditeur externe et gardienne des finances de l’UE, la Cour avait appelé au lancement d’une telle initiative dans son rapport spécial de 2019 sur les cadres éthiques des plus grandes institutions et des décideurs politiques de l’Union [...]

Climat : la BCE veut infliger des pénalités aux banques qui mesurent mal les risques (Les Echos)

Le superviseur a demandé aux banques européennes de mieux évaluer et gérer leurs risques liés au climat et à l'environnement. Une première date butoir, fixée à mars 2023, n'a pas toujours été respectée. Avec à la clé, de possibles sanctions financières [...] 

Marché de l’électricité post-2025 : les fournisseurs alternatifs s'inquiètent d’une concurrence « déloyale » avec EDF (La Tribune) 

Dès 2026, la vente d'électricité nucléaire ne sera plus encadrée par un prix fixé à l'avance par les pouvoirs publics. Dans ce contexte, plusieurs concurrents d'EDF s'inquiètent d'un manque de visibilité et de liquidité sur le marché de gros. Ce qui pourrait, selon eux, conduire à renforcer la position dominante de l'électricien national [...] 

Au plus haut depuis le début de l’année/ Le gaz européen bondit de plus de 10% (L'Essentiel)

Le cours du gaz européen bondissait lundi de plus de 10%, poussé par la fermeture d'un gazoduc reliant la Norvège au Royaume-Uni, la production norvégienne restant cruciale pour l'approvisionnement européen [...]

France/PMI : Le secteur manufacturier en passe de se redresser (Investir)

Le secteur manufacturier en France, actuellement en difficulté, pourrait bientôt enregistrer une reprise, estime S&P Global dans une enquête publiée lundi, qui montre que la confiance des entreprises a atteint en mai son plus haut niveau depuis 27 mois [...] 

Les cours du blé ont chaud (Investir)

Les cours du grain de blé se sont fortement redressés depuis qu'ils ont atteint leur niveau le plus bas en mars à Chicago et à Paris. Un rebond qui tient aux mauvaises conditions météorologiques en Russie notamment [...] 

Placements : saisir les meilleures offres de livrets bancaires avant la baisse des taux de la BCE (Challenges)

Avant la baisse attendue des taux de la BCE, les promotions fleurissent afin de fidéliser les clients. Pour un choix éclairé, Challenges recalcule leur rendement réel annuel [...]

Actifs privés : pour que la révolution de la « retailisation » devienne une réalité (Agefi)

Alors que l’ELTIF 2.0 vient d’être lancé, il appartient désormais aux acteurs financiers d’aider les particuliers à l’adopter [...] 

 

EN BREF

Mobilités : l’interconnexion ferroviaire reste encore à bâtir au sein de l'UE (La Tribune) 

Les gestions de taux regardent à nouveau la zone euro (Agefi)  

Le privilège perdu ? Ascension et chute d’une monnaie mondiale (BDF)  

La désinformation et la cybersécurité à l’approche des élections européennes (Cour des Comptes Européenne) 

AMD lance de nouvelles puces d'IA pour concurrencer le leader Nvidia (Boursorama) 

Les États-Unis rachètent 3 millions de barils de pétrole pour la réserve stratégique (Investir) 

Sanction de l’inaliénabilité des biens indispensables à la continuité de l’entreprise décidée par le tribunal (Dalloz)

La Cour de cassation décide, en application de l’article L. 626-14 du code de commerce, relatif à la décision du tribunal qui, dans le jugement arrêtant un plan de sauvegarde, rend inaliénables les biens qu’il estime indispensables à la continuité de l’entreprise, que la violation de cette interdiction d’aliéner est sanctionnée par la nullité de l’acte et non par la résolution du plan de sauvegarde [...] 

L’ICMA répond à la consultation conjointe de la Banque d’Angleterre et de la FCA sur un bac à sable pour les titres numériques (ICMA) 

L'International Capital Market Association (ICMA) soumet aujourd'hui sa réponse à la proposition de la Banque d'Angleterre et de la FCA de mettre en œuvre et d'exploiter le Digital Securities Sandbox [...]  

Lettre Epargne Info Service n°41 - Mai 2024 (AMF) 

Retrouvez la nouvelle Lettre Epargne Info Service du mois de mai, publié par l'Autorité des Marchés Financiers [...]

L'Opep prolonge sa mise sous tutelle du pétrole (Les Echos) 

L'Organisation des pays exportateurs de pétrole (Opep) a décidé de prolonger sa politique de réduction de la production de pétrole et de quota jusqu'à fin 2025. Elle veut modifier l'équilibre du marché en adaptant son offre à une demande qui pourrait s'avérer moins forte que prévu cette année. Le cartel du pétrole peine à faire rebondir le cours du baril vers les 100 dollars sous la pression de l'Arabie saoudite [...] 

La BCE prête à baisser jeudi prochain ses taux directeurs (Investir)

La BCE devrait réduire le coût du crédit le 6 juin. Une décision attendue notamment par les acteurs de l'immobilier et rendue possible par la désinflation. La politique restera restrictive en 2024 [...]

En 2022, les pays développés ont largement dépassé l'objectif de 100 milliards USD pour le climat (OCDE)

En 2022, les pays développés ont fourni et mobilisé 115.9 milliards USD pour financer l'action climatique des pays en développement. Ce faisant, ils ont pour la première fois dépassé l’objectif annuel de 100 milliards USD et déjà atteint le niveau escompté pour 2025 [...] 

Adresses, prix du gaz, stage en seconde… ce qui change au 1er juin (Les Echos) 

A partir du mois de juin, des nouvelles mesures vont affecter le quotidien des Français. Tour d'horizon [...] 

Gabriel Zucman, économiste : « L’impôt acquitté par les milliardaires ne représente que de l’ordre de 0,3 % de leur patrimoine » (Le Monde)

L’économiste Gabriel Zucman présente, dans une tribune au « Monde », une proposition du Brésil de taxation à 2 % des 3 000 milliardaires de la planète, qui échappent aujourd’hui largement à l’impôt [...]

La portabilité des crédits immobiliers, une fausse bonne idée face à la crise du logement ? (Capital)

Pour faire face à la crise du logement, la portabilité des crédits immobiliers est revendiquée par la Fédération nationale de l'immobilier (Fnaim). Les banques françaises, quant à elles, s’y opposen [...] 

Succession : assurance vie, PER… les meilleurs placements pour protéger mes proches (Capital)

Epargner pour ses proches est le meilleur moyen d’assurer leur avenir. Mais quels placements faut-il privilégier dans ce but ? Les réponses des invités du «Grand rendez-vous de l’épargne» [...] 

La BCE, un créancier pas comme les autres (L'Agefi)

Alors que les offres de reprise d’Atos doivent être remises avant le 31 mai à minuit, l’exposition de la banque centrale à la dette du groupe informatique interroge sur la gestion de son énorme portefeuille d’obligations d’entreprise [...]

Taxe d’habitation : les sommes indûment réclamées par le fisc ont explosé en 2023 (Capital)

Les sommes indûment réclamées par le fisc au titre de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires ont doublé en 2023 par rapport à 2022. Ces erreurs ont coûté 724 millions d’euros en trop aux contribuables [...] 

 

EN BREF

Le contrôle des investissements étrangers nécessite d’être démythifié (L'Agefi) 

AG : les droits des actionnaires minoritaires renforcés (Les Echos)  

Wero, la solution de paiement des banques européennes, accuse du retard (Les Echos) 

Micropole va sortir de Bourse à son meilleur niveau depuis plus de 20 ans (Investir) 

Ten ten, l’inquiétante application «talkie-walkie» qui lit vos messages vocaux même quand votre téléphone est verrouillé (Le Figaro) 

Article 29 de la Loi Energie Climat (29LEC) : la Direction générale du Trésor publie une FAQ en avril 2024 (AMF)

L’AMF invite les acteurs soumis au décret 29LEC à prendre connaissance de la FAQ publiée par la Direction générale du Trésor en avril 2024 [...] 

La qualité d’agent commercial reconnue même si l’agent exerce une autre activité à son compte (EFL) 

L’agent commercial peut avoir une activité commerciale distincte le conduisant à détenir une clientèle propre, s’il exerce son activité d’agent commercial de manière indépendante [...]  

De nouvelles solutions sont apportées pour l’imposition des associés de société d’exercice libéral (EFL) 

Plusieurs précisions nouvelles sont apportées par l’administration pour l’imposition dans la catégorie des BNC des sommes perçues à compter de 2024 par les associés de sociétés d’exercice libéral [...]

Qu’est-ce qu’un « droit propre » du débiteur en liquidation judiciaire ? (Dalloz) 

Pour la Cour de cassation, un droit propre du débiteur en liquidation judiciaire est un droit lui permettant de faire valoir son point de vue dans le cadre du déroulement de la procédure collective. Par conséquent, une action tendant à l’annulation d’un prêt et d’une vente ne répond pas à cette qualification : elle poursuit une finalité exclusivement patrimoniale et relève ainsi du monopole du liquidateur judiciaire [...] 

L’Europe doit-elle s’endetter pour un plan de relance de 1.000 Mrds€ ? (La Tribune)

SPÉCIAL EUROPÉENNES - 4/15. Guerre en Ukraine, changement climatique, affrontement Chine/Etats-Unis, bataille technologique...l'Europe doit faire face à d'immenses défis. Frappés par une stagnation de la croissance et le retour de règles budgétaires plus contraignantes, les Etats vont devoir se serrer la ceinture dans les prochaines années. Et, faute de marges de manoeuvre financière, ils devront bâtir rapidement un plan de relance commun de plusieurs centaines de Mrds€ [...]

Recouvrement de créances : 41% des spécialistes épinglés par la répression des fraudes (Les Echos)

Selon la Direction générale de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF), 66 des 161 spécialistes du recouvrement contrôlés en 2022 étaient en situation d'infraction ou d'anomalie. Une enquête publiée ce jeudi relève notamment la facturation de frais abusifs aux consommateurs, qui sont parfois menacés de poursuites judiciaires [...] 

En France, la taxe sur les superprofits a rapporté 40 fois moins que prévu (La Tribune) 

ENTRETIEN. L'économiste Laurent Bach (ESSEC) et co-directeur du pôle entreprise de l'Institut des politiques publiques (IPP) révèle dans une étude décapante que la taxe sur les géants pétroliers a rapporté 40 fois moins qu'espéré. Pour La Tribune, il revient sur le fiasco de cette taxe alors que le gouvernement planche sur un durcissement de cette fiscalité pour le budget 2025 [...] 

Les minerais critiques attisent les rivalités entre grandes puissances (Le Monde)

« La course aux métaux stratégiques 1|3 » Lithium, graphite, nickel… Les Etats se livrent une compétition féroce pour sécuriser leurs approvisionnements en ressources indispensables à la transition énergétique. Mais la Chine contrôle déjà une grande partie de la filière [...]

Décarbonation : pourquoi les compagnies aériennes ont du mal à se passer du pétrole (Challenges)

Si Bruxelles leur impose d’utiliser de plus en plus de SAF, la production européenne ne suit pas, au point que les transporteurs se tournent vers les fournisseurs étrangers [...] 

Zone euro : Les banques devront assumer leur responsabilité avec l'IA, prévient l'AEMF (Investir)

Les banques et les sociétés d'investissement présentes dans l'Union européenne ne pourront pas se soustraire à leur responsabilité et à l'obligation de protéger les consommateurs sur le recours à l'intelligence artificielle (IA), prévient l'Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou Esma en anglais) pour sa première déclaration en la matière [...] 

CETA : le coup de pression de l'Assemblée nationale sur le gouvernement (La Tribune)

L'Assemblée nationale a adopté ce jeudi une proposition communiste pour demander au gouvernement de lui soumettre le traité de libre-échange CETA. Sans valeur contraignante, cette résolution est une victoire, certes symbolique, mais hautement politique [...]

Pourquoi le trésor de guerre de la Banque du Japon atteint des sommets inédits (Les Echos)

La Banque du Japon est la seule grande banque centrale à être intervenue directement en Bourse en achetant des fonds indiciels cotés (ETF). Avec l'envol du marché japonais, ses plus-values latentes atteignent 37.300 milliards de yens, soit 220 milliards d'euros [...] 

Héritage : les risques encourus en cas de contrôle fiscal (Capital)

Les agents des impôts ont jusqu’à dix ans pour infliger un redressement aux fraudeurs. Si vous êtes de bonne foi, le fisc peut tolérer une marge d’erreur. Détails des sanctions encourues [...]

 

EN BREF

En Afrique, le fléau de la contrebande d'or prend de l'ampleur (Les Echos) 

Cybersécurité : ce rapport qui pointe les inquiétantes cyberattaques contre l’Occident (Challenges)  

Idemia prend la tête d’un consortium pour la sécurité post-quantique (Agefi) 

Arnaque au faux conseiller bancaire : quand les banques refusent de rembourser (Capital) 

Immobilier : les départements où les prix s’effondrent le plus vite en Ile-de-France (Capital) 

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